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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION
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“ HISTOIRE DE FRUITS ”
Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ HISTOIRE DE FRUITS ”
HORTIVAL DIFFUSION, SA

Numéro de dépôt :
3435439
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2026
“ HISTOIRE DE FRUITS ” de HORTIVAL DIFFUSION

Présentation de la marque “ HISTOIRE DE FRUITS ”

Déposée le 15 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ HISTOIRE DE FRUITS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORTIVAL DIFFUSION domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 071 202 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HORTIVAL DIFFUSION, Mme MERCERON LAURENCE domicilié(e) Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque “ HISTOIRE DE FRUITS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3435439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ HISTOIRE DE FRUITS ” arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

HORTIVAL DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE D'ANJOU , FLASH DANCE , ROSE DE MOSCOU , PRE BONSAI , SNOW SENSATION , CREATERRE , HERCULEA , "SUMMER BELLS" , PRIVILEGE , PLAISIR & NATURE LES PLANTES AU NATUREL


HORTIVAL DIFFUSION, SA - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France - SIREN 071202071


HORTIVAL DIFFUSION, Mme MERCERON LAURENCE - Les Fontaines de l'Aunay, BP 79 - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620638 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semenses).